Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KIT PALET-DAVID
NOUVELLE DONNE, SARL

Numéro de dépôt :
3134715
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2021
KIT PALET-DAVID de NOUVELLE DONNE

Présentation de la marque KIT PALET-DAVID

Déposée le 3 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE DONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIT PALET-DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE DONNE domicilié(e) RUE FELIX HENRI RICHARD - 35640 - MARTIGNE FERCHAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 534 602 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLE DONNE domicilié(e) RUE FELIX HENRI RICHARD - 35640 - MARTIGNE FERCHAUD - France.

La marque KIT PALET-DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KIT PALET-DAVID est expirée depuis le 3 décembre 2021.

NOUVELLE DONNE a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE DONNE , NOUVELLE DONNE , RD DAVID LE PALET GAGNANT , ND NOUVELLE DONNE , LA LOI D'INITIATIVE CITOYENNE. POUR UNE FRANCE QUI PARTAGE. , NOUVELLE DONNE – accélérateur de transition professionnelle , NOUVELLE DONNE , DAVID Jeux


NOUVELLE DONNE, SARL - RUE FELIX HENRI RICHARD - 35640 - MARTIGNE FERCHAUD - France - SIREN 349534602


NOUVELLE DONNE - RUE FELIX HENRI RICHARD - 35640 - MARTIGNE FERCHAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485608 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-30

Jeux de palets auprès de la grande distribution (alimentaire, sport, outillage...), Des particuliers, des associations.